Logiciel et outils IA de conformité REACH pour les fabricants

La veille sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) de REACH dans votre supply chain et vos composants est un processus complexe et chronophage, d’autant que les listes de SVHC évoluent en permanence.

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Le défi

Rester en conformité avec l’évolution des restrictions des SVHC de REACH

Les centaines de substances figurant sur la liste des substances candidates REACH et les mises à jour réglementaires ayant lieu au moins deux fois par an font de la conformité REACH un impératif permanent. Chaque modification implique de réévaluer vos pièces, de contacter vos fournisseurs et d’évaluer votre conformité. Tout retard peut se traduire par une perte d’accès au marché de l’UE, des amendes importantes et une atteinte réputationnelle.

Comment Assent simplifie la
gestion de la conformité REACH

Implication des fournisseurs optimisée par l’IA

Assent automatise la mobilisation des fournisseurs et collecte les données sur les nouvelles SVHC aussitôt qu’elles sont ajoutées, tandis que notre IA aide à valider les informations transmises par les fournisseurs.

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How Assent Simplifies REACH Compliance Management

Une conformité REACH qui
sécurise votre rentabilité

Accédez rapidement aux données SVHC des fournisseurs

La plateforme de durabilité d’Assent vous offre, à vous et à vos fournisseurs, un espace centralisé pour échanger et demander de manière proactive des données de conformité réglementaire REACH.

Anticipez les mises à jour des SVHC de REACH

Nos experts réglementaires maintiennent votre programme à jour face aux évolutions de la liste de substances et vous protègent contre tout problème de conformité.

Gagnez du temps et réduisez les risques de conformité REACH

Obtenez de meilleures données, plus rapidement et avec moins d’efforts. La plateforme d’Assent automatise les étapes de la conformité REACH afin que vous puissiez vous consacrer à vos priorités stratégiques.

Ressource à la une | Guide

Identifiez vos risques de conformité REACH

Notre manuel REACH vous aidera à déterminer si votre entreprise est concernée par le règlement REACH de l’UE et à gérer les SVHC dans votre supply chain. Vous découvrirez les meilleures pratiques pour anticiper vos obligations de conformité chimique.

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Pourquoi choisir Assent

La solution REACH de confiance des fabricants du monde entier

Plus de 1 000 fabricants et leurs fournisseurs utilisent Assent pour automatiser leur conformité REACH et éviter les risques, même lorsque les exigences s’étendent.

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REACH solution score from Verdantix

162,000+

Regulated Substances Monitored

FAQ – Conformité REACH

Le règlement de l’UE sur l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des substances chimiques (REACH) est une réglementation d’envergure qui limite l’utilisation de certaines substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans les produits manufacturés. Voici les réponses aux questions les plus fréquentes sur la conformité REACH.

Quels éléments sont concernés par REACH et à qui s’adresse-t-il ?

Toute entreprise qui fabrique, importe ou commercialise des produits dans l’UE ou l’Espace économique européen (EEE) est potentiellement concernée par REACH.

Si vos produits contiennent des SVHC, y compris dans des composants, ou des substances dépassant le seuil de conformité REACH, vous êtes concerné et devez satisfaire aux exigences REACH.

Quel est le seuil de conformité REACH ?

Les fabricants doivent déterminer si l’un des articles composant leur produit contient une SVHC telle que définie par REACH dépassant le seuil de 0,1 % en poids (p/p). Si le produit est composé de plusieurs articles, chaque article ne doit pas dépasser son propre seuil de 0,1 % (p/p). Ce seuil s’applique également aux emballages.

Vous devez impliquer vos fournisseurs pour chaque article afin d’obtenir une déclaration REACH ou des informations sur les substances.

Quels sont les principaux éléments de la conformité REACH à l’échelle mondiale ?

Enregistrement :  Si une entreprise fabrique ou importe une substance chimique qui n’a pas encore été enregistrée auprès de l’ECHA dans des quantités supérieures à une tonne par an, elle doit procéder à une évaluation des risques et soumettre un dossier d’enregistrement.

Déclaration de conformité : Les fabricants et les importateurs doivent démontrer que leurs produits respectent les restrictions de substances imposées par REACH. Cela peut impliquer la compilation des déclarations REACH transmises par les fournisseurs afin de démontrer la diligence raisonnable appliquée dans la supply chain. 

Autorisation : Certaines SVHC nécessitent une autorisation spéciale de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avant de pouvoir être utilisées dans les produits.

Comment les SVHC de REACH sont-elles gérées ?

L’ECHA gère les risques associés aux SVHC selon un processus en deux étapes.

La liste de substances candidates de REACH : Les substances considérées comme présentant un risque pour la santé humaine ou l’environnement sont ajoutées à la liste de substances candidates, entraînant ainsi des obligations légales pour les entreprises qui fabriquent, importent ou utilisent ces substances.

La liste d’autorisations : Les substances sont ajoutées à la liste d’autorisations à partir de la liste de substances candidates de l’ECHA. La priorité est généralement accordée aux substances classées comme persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT). Les SVHC figurant sur cette liste ne peuvent être utilisées sans autorisation préalable.

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