Logiciel de conformité RoHS avec recommandations générées par l’IA

Selon la dernière modification de la directive RoHS adoptée par l’UE et le Royaume-Uni, dix substances sont soumises à restriction :

• Le plomb (Pb) (≤ 0,1 %)
• Le mercure (Hg) (≤ 0,1 %)
• Le cadmium (Cd) (≤ 0,01 %)
• Le chrome hexavalent (chrome VI, Cr+6) (≤ 0,1 %)
• Les polybromobiphényles (PBB), (≤ 0,1 %)
• Les polybromodiphényléthers (PBDE), (≤ 0,1 %)
• Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)
• Le phtalate de benzylbutyle (BBP)
• Le phtalate de dibutyle (DBP)
• Le phtalate de diisobutyle (DIBP)

La directive RoHS s’applique à toutes les entreprises qui fabriquent et commercialisent des produits EEE finis en Europe.

Le terme « producteur » désigne toute entité qui :

• fabrique et vend des EEE sous sa propre marque
• revend sous sa propre marque des équipements fabriqués par d’autres fournisseurs
• importe ou exporte des équipements électriques et électroniques à titre professionnel dans un État membre de l’UE.

Bien que le champ d’application ultime de la directive ne s’applique qu’aux produits finis, tout produit fini est probablement constitué d’un certain nombre de composants et de sous-ensembles assemblés pour former ce produit. La directive RoHS s’applique à 11 catégories d’équipements :

• Catégorie 1 : gros appareils ménagers
• Catégorie 2 : petits appareils ménagers
• Catégorie 3 : équipements informatiques et de télécommunications
• Catégorie 4 : matériel grand public
• Catégorie 5 : matériel d’éclairage
• Catégorie 6 : outils électriques et électroniques
• Catégorie 7 : jouets, équipements de loisir et de sport
• Catégorie 8 : dispositifs médicaux
• Catégorie 9 : instruments de contrôle et de surveillance
• Catégorie 10 : distributeurs automatiques
• Catégorie 11 : autres EEE n’entrant pas dans les catégories ci-dessus

Une exemption RoHS permet temporairement l’utilisation d’une substance soumise à restriction dans certaines applications lorsqu’il n’existe pas de substance de rechange appropriée. Basées sur les substances et leurs applications, les exemptions s’appliquent pendant une période déterminée (c’est-à-dire que toutes les exemptions ont une date d’expiration).

Pendant la période d’application d’une exemption, les experts du secteur recherchent et testent des solutions de remplacement potentielles. Si aucune solution de remplacement ne peut être trouvée, les fabricants peuvent demander un délai supplémentaire afin d’identifier des solutions de remplacement appropriées. Si la demande est rejetée, l’exemption expire entre 12 et 18 mois après la décision.