Un passeport numérique des produits (DPP) est un enregistrement numérique qui stocke les données clés sur les matériaux d’un produit, son impact environnemental et son cycle de vie.

Il permet la traçabilité, soutient la conformité réglementaire et améliore la réparation, la réutilisation et le recyclage en rendant les informations produit standardisées accessibles tout au long de la chaîne de valeur. En vertu des règles de l’UE, il accompagne un produit de la conception jusqu’à la fin de vie.

Oui, les passeports numériques des produits seront obligatoires pour les produits vendus dans l’UE dans le cadre du règlement sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR).

Les entreprises doivent fournir un DPP conforme avant de mettre sur le marché des produits relevant du champ d’application. Les obligations seront déployées par catégorie de produit, ce qui signifie que les entreprises doivent se préparer avant l’entrée en vigueur afin d’éviter des risques d’accès au marché.

Les obligations relatives au passeport numérique des produits commenceront à être déployées entre 2024 et 2027, avec une extension continue par la suite.

• 2024 : L’ESPR entre en vigueur
  
• 2026 : Les premières règles spécifiques aux produits sont attendues
  
• 2027 : Les obligations initiales du DPP entrent en vigueur
  
• 2027 et au-delà : Extension à d’autres catégories de produits

Les demandes de données client augmenteront avant les échéances officielles. Téléchargez le calendrier du DPP d’Assent pour plus d’informations. 

Les passeports numériques des produits sont réglementés par le règlement de l’UE sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR).

Ce cadre exige des entreprises qu’elles divulguent des données produit standardisées, telles que les matériaux, les performances et l’impact environnemental, via des DPP. Des règles supplémentaires, y compris le règlement de l’UE sur les batteries, introduisent des obligations spécifiques au produit liées à la conformité et à l’accès au marché.