La fabrication mondiale entre dans une nouvelle ère de transparence des produits, où les passeports numériques de produits (DPP), y compris les passeports numériques de batteries, sont appelés à devenir la méthode standard par laquelle les fabricants et les distributeurs fournissent des données vérifiées sur la durabilité des produits à leurs clients et aux régulateurs.
Alors que les obligations débuteront en 2027 avec des catégories spécifiques à fort impact dans le cadre du Règlement sur l’écoconception des produits durables (ESPR), le champ d’application s’élargira progressivement jusqu’à couvrir presque tous les groupes de produits. Mais au-delà des délais, il existe un besoin encore plus urgent de données de supply chain précises et vérifiées provenant de votre organisation. Les attentes de vos clients évoluent plus rapidement que les dates d’entrée en vigueur afin qu’ils puissent se préparer à établir leurs propres passeports de produits, et la transparence de la supply chain s’intègre désormais dans les décisions d’approvisionnement à un stade plus précoce du processus que jamais auparavant. Si votre organisation n’est pas en mesure de répondre rapidement aux demandes de données des clients avec des informations précises et vérifiées, votre chiffre d’affaires sera en danger avant même que les échéances réglementaires n’apparaissent sur votre calendrier.
Pour les fabricants qui se préparent à se conformer aux obligations du DPP, il est essentiel d’adapter leurs programmes de durabilité et leur stratégie produit à un changement durable dans la manière dont les produits sont évalués et mis sur le marché. Les passeports produits seront essentiels pour formuler des allégations produits vérifiables, préserver les relations avec les clients et garantir un accès continu au marché.
Délais relatifs aux actes délégués
Les actes délégués relatifs au règlement sur l’écoconception des produits durables (ESPR) préciseront le contenu du DPP en fonction des groupes de produits. Voici quelques dates à venir à retenir :
- 2026 : Actes délégués pour le fer et l’acier
- 2027 : Actes délégués pour l’aluminium, les textiles, les pneus et mesures horizontales pour les technologies de l’information et de la communication (TIC)
- Février 2027 : Les obligations du passeport numérique de batterie devraient entrer en vigueur
- 2027 et au-delà : Déploiement progressif pour des groupes de produits supplémentaires
Étapes pour la préparation au DPP
Les fabricants qui anticipent la préparation au DPP construisent une base de données solide et évolutive qui soutiendra leurs obligations aujourd’hui et à l’avenir. Cela peut être abordé en deux phases distinctes :
Phase 1 Établir la base stratégique
Cette phase doit commencer avant que les actes délégués ne s’appliquent à votre catégorie de produits.
- Obtenez le soutien de la direction et sensibilisez l’organisation
Commencez par des ateliers internes qui clarifient l’orientation réglementaire, les attentes des clients et le risque de non-conformité. Formalisez le parrainage exécutif et mettez en place un groupe de travail interfonctionnel incluant la R&D, l’informatique, le service juridique, les achats et la conformité.
- Centralisez et structurez vos données
Consolidez les données existantes sur les matériaux et les produits dans un système centralisé. Extrayez les informations pertinentes à partir des dossiers techniques, des spécifications des matériaux et de la documentation des fournisseurs. Identifiez les informations de supply chain que vous suivez déjà, ainsi que le ou les emplacements ou systèmes dans lesquels elles se trouvent. Portez ensuite votre attention sur la centralisation des données, un élément essentiel d’une base de données prête pour l’audit.
- Réalisez une analyse approfondie des écarts
Auditez votre documentation technique selon les attentes alignées sur l’ESPR afin de révéler les lacunes de données et les informations obsolètes. Examinez les indicateurs de contenu recyclé, les données sur l’empreinte carbone, les déclarations de substances dangereuses et d’autres attributs pertinents. Pour anticiper les obligations en attendant l’adoption des actes définitifs, surveillez les rapports méthodologiques actualisés et les études préparatoires spécifiques aux produits, qui accordent désormais la priorité à la circularité et à la résilience du marché, en plus de l’efficacité énergétique. Attribuez des responsables internes de la gestion des données chargés de combler les écarts afin de garantir la traçabilité.
- Intégrez la conformité et la circularité dans la conception
Intégrez les principes de l’écoconception et les stratégies de substitution des matériaux dans les feuilles de route produit. Évaluez la longévité des produits, leur réparabilité, leur potentiel de reconditionnement et les cycles d’innovation. Alignez la planification du cycle de vie de vos produits sur les calendriers réglementaires afin d’éviter des refontes en phase avancée. Mettez en place dès maintenant un processus permettant d’associer l’Identifiant Unique de Produit (UID) de l’UE à vos numéros de série internes afin de garantir que chaque unité individuelle, et non seulement le modèle de produit, soit prête pour le suivi du cycle de vie et la conformité.
Phase 2 Mise en œuvre
Une fois que les actes délégués s’appliquent à votre catégorie, l’accent passe de la préparation à la mise en œuvre.
- Réalisez des évaluations de conformité
Réalisez des évaluations formelles de conformité conformément à l’acte délégué de votre groupe de produits. Mettez à jour la documentation technique et rédigez la Déclaration UE de conformité. La rédaction de la déclaration permet souvent d’identifier les lacunes résiduelles en matière de données à traiter.
- Orchestrez et hébergez le Passeport
Créez votre Passeport de produit numérique en utilisant des données vérifiables de la supply chain. Définissez les niveaux d’accès pour les consommateurs, les recycleurs et les régulateurs. Finalisez les dispositions d’hébergement, désignez un fournisseur de sauvegarde, établissez des protocoles de cartographie UID et mettez en œuvre des procédures de sauvegarde et de récupération.
- Étiquetez et commercialisez
Apposez le support de données approprié (code QR, NFC ou RFID) à côté du marquage CE. Assurez-vous que votre DPP est actif dans le registre de l’UE avant de mettre le produit sur le marché. À ce stade, la préparation du passeport devient une condition d’accès au marché.
La préparation anticipée crée un avantage stratégique
Préparer votre organisation aux prochaines obligations de l’acte délégué DPP et répondre de manière proactive aux demandes de données des clients présente plusieurs avantages stratégiques pour votre entreprise. Vous bénéficierez :
- De réponses plus rapides aux demandes de données des clients
- D’un meilleur engagement des fournisseurs
- De processus de développement de produits plus résilients et un risque réduit de refonte
- D’allégations produit plus claires
- D’une infrastructure de données de conformité évolutive
Attendre l’approche des échéances DPP imminentes et l’afflux de demandes clients avant d’agir ne fera que réduire vos délais de conformité et générer une pression opérationnelle. La décision judicieuse pour les fabricants, face à l’augmentation des obligations DPP, consiste à protéger leurs relations clients, la réputation de leur marque et leur accès au marché grâce à un travail précoce et proactif sur la base de leurs données. Ceux qui s’associent à un fournisseur de solutions tel qu’Assent pour bénéficier de données supply chain centralisées et précises, d’un meilleur engagement des fournisseurs et de conseils réglementaires d’experts réduiront leur incertitude et s’assureront que leurs programmes sont prêts à évoluer.
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