Les fabricants font face à de nombreux risques commerciaux dans le monde en 2025, comme les guerres, les préoccupations liées au travail forcé, les tarifs douaniers, les restrictions commerciales et les sanctions. Cela complique le passage des marchandises aux frontières. Pour cette raison, il est plus important que jamais pour les fabricants mondiaux de collecter et rapporter des données produit exactes.
En général, de nombreux détails sont nécessaires pour dédouaner les marchandises. Voici les principales exigences en matière de données pour un dossier de dédouanement :
| Données importateur | Données fournisseur |
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Pour les besoins de cet article, nous allons nous concentrer sur un seul point de données : le pays d’origine (country of origin, COO).
Qu’est-ce que le COO, et pourquoi est-ce si important ?
Le COO indique où une marchandise a été produite ou fabriquée. Toutes les importations nécessitent un marquage clair du COO, garantissant la transparence et la traçabilité des marchandises franchissant les frontières. Cela forme la base de toutes les procédures douanières, des dossiers de dédouanement standard à l’analyse des tarifs en passant par la conformité aux réglementations, telles que la loi sur la prévention du travail forcé des Ouïghours (UFLPA). En outre, le COO d’une pièce détermine si elle est éligible à un traitement préférentiel dans le cadre de certains accords commerciaux.
Assent collabore avec plus de 800 fabricants et leurs fournisseurs du monde entier, dans des secteurs allant de l’équipement industriel à l’électronique. Et chaque jour, nous entendons : « Comment puis-je obtenir des données exactes sur le pays d’origine ? »
Les utilisations de ces données vont de « J’en ai juste besoin pour les informations standard de dédouanement » à « J’évalue mes risques d’exposition tarifaire. » Si votre client vous demande ces données, il est important de comprendre pourquoi.
Voici un exemple courant : Un client demande un modèle de rapport sur les minerais de conflit pour établir le pays d’origine des métaux importés. Cela peut ressembler à une demande traditionnelle de diligence raisonnable sur les minerais de conflit, mais la motivation est en réalité de passer la douane et de minimiser l’impact des droits. Les données sur le pays d’origine sont plus qu’un simple tampon sur un emballage : c’est la garantie de bénéficier de tous les avantages, du dédouanement fluide aux tarifs préférentiels et à l’accès au marché.
Les fabricants qui rapportent des données sur le pays d’origine sont mieux à même d’éviter des amendes et des retards coûteux. Ceux qui ne le font pas risquent de subir des retards d’expédition, des droits plus élevés et des pertes de ventes.
Prenons par exemple les récents changements de l’article 232 du Trade Expansion Act des États-Unis. Vous ne pouvez pas simplement déclarer où les marchandises ont été fabriquées ou même où le dernier traitement a eu lieu. Vous devez aller au-delà de cela. Il faut aller plus loin.
L’article 232 impose l’obligation de rapporter le pays de fusion et de coulée pour l’acier, ainsi que le pays de fonte et de moulage pour l’aluminium. Dans les nouvelles directives sur l’aluminium, des tarifs de 200 % entrent en vigueur si l’origine de la fusion ou de la coulée est la Russie ou inconnue. Cela représente une charge énorme pour les entreprises qui ne connaissent pas encore le pays de fusion/coulée pour les produits en aluminium qu’elles importent – et imaginez ce qu’un tarif de 200 % ferait à vos marges.
Pourquoi vous ne pouvez pas vous permettre d’ignorer le pays d’origine dans le paysage de conformité actuel.
Il est désormais bien établi que l’écosystème mondial de la conformité représente un défi majeur. Avec les révisions des accords commerciaux, les obligations en matière d’approvisionnement éthique et les obligations douanières numériques, les fabricants tels que vous doivent être prêts à fournir des données de suivi de la supply chain qui sont à jour, complètes et instantanément récupérables à travers des supply chains mondiales complexes.
En outre, les fabricants ont peu de marge d’erreur en ce qui concerne la documentation. Les régulateurs attendent des informations spécifiques :
- Système harmonisé de désignation et de codification des articles (SH) et classification du tarif douanier harmonisé (HTS)
- Certificats d’origine (certificats de pays d’origine)
- Preuve de transformation substantielle
- Marquage correct sur le produit ou l’emballage
Tout cela doit également être soutenu par des dossiers auditables. Toute donnée manquante ou incorrecte pourrait entraîner des retards d’expédition, des tarifs plus élevés ou une perte potentielle des privilèges d’importation. Mais avec la masse de données à traiter et des règles commerciales mondiales en constante évolution, comment rester à jour ? La réponse : en utilisant une plateforme automatisée de durabilité de la supply chain.
Comment Assent peut vous aider
Le logiciel de conformité commerciale d’Assent garantit que vos expéditions continuent de franchir les frontières afin que vous puissiez continuer d’augmenter votre revenu. Nous agissons sur plusieurs axes.
- Grâce à la plateforme, vous pouvez collecter et gérer efficacement les données pour le COO de chaque pièce et les codes HS/HTS associés. Cela vous permet, à vous et à vos clients, d’éviter les surprises à la frontière et de réduire le risque de droits supplémentaires ou de problèmes de conformité.
- Les fournisseurs peuvent télécharger des certificats d’origine et d’autres preuves nécessaires directement sur notre plateforme afin que vous ayez les bons documents à portée de main en temps opportun.
- Le logiciel de pays d’origine d’Assent met à jour automatiquement les exigences. Cela signifie que vous disposez toujours des bonnes informations, sans délai, lorsque les tarifs évoluent ou qu’un nouvel accord commercial entre en vigueur.
Pour en savoir plus sur la façon dont la solution de gestion des risques de la supply chain et le logiciel de conformité commerciale d’Assent satisfont à vos besoins en matière de conformité – notamment la documentation du COO – contactez notre équipe dès aujourd’hui.
FAQ sur le pays d’origine
Que signifie le terme « pays d’origine » (COO) ?
Le COO indique où un article a été produit ou fabriqué. Toutes les importations nécessitent un marquage clair du COO, garantissant la transparence et la traçabilité des marchandises franchissant les frontières. Cela forme la base de toutes les procédures douanières, des dossiers de dédouanement standard à l’analyse des tarifs en passant par la conformité aux réglementations, telles que la loi sur la prévention du travail forcé des Ouïghours (UFLPA). En outre, le COO d’une pièce détermine si le produit ou la pièce est éligible à un traitement préférentiel dans le cadre de certains accords commerciaux.
Pourquoi les données exactes sur le pays d’origine sont-elles importantes ?
Des données exactes sur le pays d’origine permettent d’éviter les retards d’expédition, les tarifs inattendus et les amendes. Pour certains matériaux, comme l’acier ou l’aluminium, les importateurs doivent également déclarer le pays de fusion, de coulée ou de moulage, et non pas seulement où le produit a été assemblé.
Comment les fabricants peuvent-ils rester conformes aux règles relatives au pays d’origine ?
Pour répondre aux exigences de conformité de pays d’origine, les fabricants ont besoin de données traçables et à jour sur les pièces. L’utilisation d’un logiciel de conformité commerciale automatisée permet de collecter les certificats d’origine, d’attribuer les bons codes SH/HTS et de répondre à l’évolution des réglementations commerciales.
