Solution pour le Règlement de l’UE sur les batteries
Démarrez rapidement votre mise en conformité et protégez votre accès au marché européen. Assent simplifie vos obligations complexes relatives à l’approvisionnement responsable, à la durabilité des produits et à la conformité des produits grâce à notre combinaison gagnante de logiciels, d’expertise et de services améliorés par l’IA.
Vue d’ensemble
Le Règlement de l’UE sur les batteries (EUBR) renforce la complexité réglementaire
Le Règlement européen sur les batteries (EUBR) crée des obligations complexes en matière de diligence requise dans la supply chain, de restrictions sur les matériaux, et de reporting pour toutes les batteries mises sur le marché européen.
Pour vous conformer, vous aurez besoin de données justifiables sur :
- L’approvisionnement responsable en minerais et la chaine de traçabilité
- Les risques environnementaux et sociaux dans votre supply chain
- Les substances dangereuses et les métaux lourds
Vous n’avez que jusqu’à août 2025 pour satisfaire à ces obligations et soumettre des rapports de conformité. Dans le cas contraire, vous risquez d’être exclu du marché de l’UE, d’encourir des amendes pouvant aller jusqu’à 500 000 €, voire une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à trois ans.
Il s’agit d’une nouvelle approche qui conditionne l’accès au marché à la durabilité des produits. Vous avez beaucoup de responsabilités, le travail est difficile, et vous n’avez pas assez de temps pour tout faire seul. Vous avez besoin d’Assent pour vous aider à simplifier ces obligations complexes et vous fournir un programme vous permettant de gérer les données dont vous aurez besoin.
Simplifier l’approvisionnement responsable de matières premières
Retracez l’origine des minéraux critiques dans vos batteries, afin d’être en mesure de prouver que vous utilisez des métaux extraits et traités de manière éthique. Assent vous aide à mieux visualiser les risques avec une diligence requise avancée des fonderies et des actions correctives.
Pour vous conformer au Règlement de l’UE sur les batteries, vous devrez respecter la norme d’excellence en matière de diligence requise. Assent vous procure :
- Une communication automatisée avec le fournisseur pour collecter les données nécessaires au modèle de rapport étendu sur les minéraux
- Des procédures de diligence requise alignées avec les meilleures pratiques de l’OCDE
- Un accès aux données de conformité des fonderies
- Des services d’enquête raisonnable sur le pays d’origine (RCOI)
Minerais critiques et règlement de l’UE sur les batteries : Prenez une longueur d’avance sur vos obligations de 2025
Le paysage réglementaire des batteries évolue rapidement. En avril prochain, la Responsible Minerals Initiative (RMI) mettra à jour son modèle de rapport étendu sur les minéraux afin d’y inclure trois nouveaux minéraux critiques. Par ailleurs, les obligations de diligence requise du règlement sur les batteries de l’UE (EUBR) entreront en vigueur en août. Cela exercera une pression supplémentaire sur les entreprises pour garantir un approvisionnement responsable, gérer les risques environnementaux et sociaux, et éviter des erreurs coûteuses de conformité.
Regarder maintenant
Suivi des substances dangereuses en toute tranquillité
Sachez ce que contiennent vos batteries et si elles sont conformes, grâce au suivi simple et automatisé des substances par Assent. Nous vous aidons à vérifier facilement si vos fournisseurs vous envoient des composants qui pourraient compromettre votre conformité.
- Un partage rapide des données avec vos fournisseurs pour que vous ayez une visibilité sur ce que vous mettez dans vos produits
- Un récapitulatif automatisé du statut de conformité et tableau de bord pour vous alerter si une pièce n’est pas conforme
- Des listes de substances dangereuses intégrées et maintenues de manière proactive qui garantissent la conformité avec les obligations spécifiques de l’EUBR
Diligence requise dans la supply chain améliorée par l’IA
Il ne suffit pas de construire des produits durables. Pour rester conforme et compétitif, vous devez également vous assurer que votre supply chain est durable.
Assent vous permet de rester en avance sur les obligations de l’EUBR concernant la diligence requise de la supply chain et vous protège contre les risques grâce à notre plateforme complète et à nos services d’experts. Vous bénéficiez d’un soutien en matière de diligence requise pour les obligations spécifiques de l’EUBR concernant les risques environnementaux, sociaux et liés aux matières premières, ainsi que :
Des enquêtes automatisées sur la durabilité portant sur des sujets clés tels que le travail forcé et la responsabilité environnementale
Un tableau de bord avec des scores de durabilité et de risque qui vous montre exactement quels fournisseurs sont à la hauteur et lesquels ne le sont pas
Une évaluation des fournisseurs amélioré par l’IA grâce aux experts d’Assent, qui détecte des risques tels que des liens avec des parties sanctionnées
Des recommandations alimentées par l’IA pour vous aider à améliorer les scores de durabilité du fournisseur, y compris le soutien à la formation du fournisseur
Solutions de durabilité
Solutions industrielles pour la fabrication complexe
Découvrez comment nos solutions automatisées de gestion de la durabilité de la chaîne d’approvisionnement aident les fabricants complexes à voir plus loin, à être plus intelligents et à mieux se développer.
