Comment le REACH et la Directive-cadre sur les déchets se recoupent-ils ?

Annie Calfo
By Annie Calfo

Responsabilité élargie des producteurs : De la conformité à la durabilité produit

La conformité en Amérique du Nord a été considérée pendant des années comme une simple formalité administrative. Mais aujourd’hui, la responsabilité élargie des producteurs (REP) fait évoluer cet état d’esprit. Avec la REP au cœur des nouvelles réglementations, les fabricants américains voient converger la durabilité et la conformité des produits. Et cela signifie que de nouvelles stratégies et solutions sont nécessaires pour protéger l’accès au marché et réduire les risques commerciaux.

Qu’est-ce que la responsabilité élargie des producteurs (REP) ? Il s’agit de tenir les producteurs pour responsables de l’ensemble du cycle de vie de leurs produits. La REP oblige les entreprises à mesurer et à gérer ce qui se passe après qu’un produit ou son emballage quitte le site de production, afin que les contribuables et les pouvoirs publics ne supportent pas le coût de la gestion des déchets ou des substances dangereuses pour les produits en fin de vie. C’est une approche de durabilité produit pratique et axée sur les résultats.

Les lois sur la REP sont déjà en vigueur dans de nombreux pays de l’UE, et cette tendance s’est maintenant ancrée aux États-Unis. Voici ce que les fabricants nord-américains doivent savoir sur la REP et sur la façon dont elle entraîne une réorientation vers la conformité produit. Cela traduit un besoin croissant de solutions capables de quantifier, suivre et diminuer l’empreinte environnementale d’un produit, notamment en matière de carbone, de circularité et de durabilité des matériaux.

D’un modèle linéaire à un modèle circulaire : La vue d’ensemble

Les anciens modèles de cycle de vie suivaient une trajectoire linéaire : fabrication, utilisation et élimination du produit. En revanche, la REP suit le modèle de l’économie circulaire, dans lequel les matériaux sont réutilisés, recyclés et réintroduits dans les supply chains plutôt que d’être gaspillés.

Cette évolution s’aligne parfaitement sur la durabilité produit, laquelle nécessite des données sur le cycle de vie et la supply chain pour identifier les impacts et les opportunités d’amélioration. Au sein de l’UE, le plan d’action pour l’économie circulaire contribue à faire respecter la transition vers ce nouveau modèle. Bien qu’il n’existe pas d’équivalent global aux États-Unis, de nouvelles réglementations au niveau des États reflètent ce changement. Et même si les réglementations fédérales américaines en matière de durabilité ne progressent pas rapidement, de plus en plus d’États adoptent des lois sur la REP comme moyen de transférer les coûts de recyclage des contribuables aux entreprises mettant des emballages sur le marché.

Ce n’est pas un changement que les fabricants peuvent opérer sans assistance ni expertise. Il est difficile d’impliquer les fournisseurs et d’adapter les supply chains pour collecter des données détaillées sur les produits et les emballages en vue du reporting de conformité à la REP. Pourtant, disposer de ces données permet aux fabricants de réduire les coûts, de renforcer la confiance des clients et d’atteindre de nouveaux marchés.

Adopter une approche d’économie circulaire pour les supply chains signifie que les fabricants peuvent concevoir des produits recyclables, réduire les émissions de carbone et établir une supply chain plus durable et résiliente face aux menaces externes.

La conformité moteur de la durabilité

La REP impulse un programme de durabilité mesurable dans trois domaines essentiels :

  1. La conformité produit : Des réglementations, telles que le règlement (UE) relatif aux emballages et aux déchets d’emballages (PPWR) et les lois sur les emballages de certains États américains exigent des fabricants qu’ils suivent les substances préoccupantes et la recyclabilité afin de quantifier les impacts des produits.
  2. L’efficacité opérationnelle : Centraliser la collecte de données pour la conformité et la durabilité produit réduit la charge administrative du reporting tout en créant un ensemble de données unifié.
  3. Les objectifs de durabilité : La REP accélère la durabilité produit en intégrant l’écoconception, l’analyse du cycle de vie et la visibilité de la supply chain directement dans les flux de travail de conformité.

En résumé, la REP transforme la conformité, autrefois perçue comme un coût défensif et réactif, en un atout stratégique permettant de réduire les émissions de carbone, de renforcer la circularité et d’accroître la durabilité des matériaux.

Comment les fabricants américains peuvent anticiper les exigences de la REP

Désormais en vigueur dans 35 États, les lois sur la REP continuent de s’étendre, créant pour les fabricants américains un paysage réglementaire fragmenté. Puisque les exigences de la REP dans un État ne se coïncident pas nécessairement avec celles d’un autre, les entreprises américaines doivent adopter une approche plus large et proactive en matière de conformité.

Les entreprises qui réussiront seront celles qui :

  • Stimulent l’innovation dans la conception produit en utilisant des matériaux recyclés ou à faible impact.
  • Développent une base de données solide pour anticiper les futures réglementations, plutôt que de réagir dans l’urgence chaque fois qu’un État américain adopte une nouvelle loi sur la REP.
  • Ont des supply chains durables avec une forte visibilité sur l’empreinte environnementale des pièces et des emballages.
  • Acquièrent un avantage concurrentiel en agissant rapidement. Les entreprises qui préparent leur conformité REP dès maintenant peuvent communiquer leurs efforts de conformité et de durabilité à leurs clients pendant que leurs concurrents tentent de réagir aux nouvelles exigences.
  • Se différencient sur le marché en quantifiant et en communiquant les performances de leurs produits en termes de durabilité.
  • Réduisent les coûts et les risques à long terme en minimisant les déchets et en gérant proactivement les impacts sur le cycle de vie.

Assent aide les fabricants comme vous à transformer les données de conformité en leviers de durabilité afin qu’ils puissent se conformer aux lois REP emballages et tirer parti de la durabilité de leurs produits. Grâce à Assent, vous pourrez :

  • Cartographier les obligations à travers les juridictions et rationaliser le reporting REP.
  • Automatiser la collecte de données sur le cycle de vie et la supply chain pour les emballages.
  • Intégrer les informations de conformité dans la conception produit et les stratégies de durabilité.

En reliant la conformité produit et la durabilité, Assent vous aide non seulement à répondre aux exigences actuelles en matière de REP emballages, mais aussi à améliorer les performances de durabilité de vos produits et à construire une résilience pour l’avenir.

Échangez avec un expert d’Assent aujourd’hui pour découvrir comment la conformité REP peut dynamiser votre stratégie de durabilité.

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Annie Calfo
Directeur, Marketing produit
Assent Inc.

En tant que directrice du marketing produit, Annie supervise la plateforme de développement durable, l’approvisionnement responsable et les solutions ESG d’Assent. Elle pilote les stratégies  Lire la suite

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Annie Calfo | Directeur, Marketing produit
Assent Inc.

En tant que directrice du marketing produit, Annie supervise la plateforme de développement durable, l’approvisionnement responsable et les solutions ESG d’Assent. Elle pilote les stratégies de mise sur le marché afin qu’Assent soit positionné de manière optimale pour créer d...

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