La <\/span>conformit\u00e9 de la supply chain automobile <\/span>\u00e9volue<\/span><\/a> et fait face \u00e0 un tournant majeur en 2025. Les r\u00e9glementations mondiales \u00e9largissent leur champ d\u2019application, tandis que leur mise en \u0153uvre devient plus rigoureuse. En plus de cela, les professionnels de la conformit\u00e9 doivent g\u00e9rer <\/span>les restrictions concernant les substances per- et polyfluoroalkyl\u00e9es (PFAS)<\/span><\/a>, la loi sur la pr\u00e9vention du travail forc\u00e9 des Ou\u00efghours (UFLPA), et les passeports num\u00e9riques de produits (DPP) dans l\u2019UE.<\/span><\/p>\n Naturellement, de nombreux professionnels de la conformit\u00e9 pensent que la meilleure fa\u00e7on de g\u00e9rer le budget est d\u2019internaliser leur programme de <\/span>conformit\u00e9 automobile<\/span> (ou de le maintenir en interne). Bien que cela soit compr\u00e9hensible, c\u2019est aussi une source de stress suppl\u00e9mentaire. En 2025, les processus manuels, les syst\u00e8mes h\u00e9rit\u00e9s et les d\u00e9clarations statiques des fournisseurs ne suffiront pas.<\/span><\/p>\n La v\u00e9rit\u00e9 est simple\u00a0: des <\/span>donn\u00e9es dynamiques, tra\u00e7ables et v\u00e9rifiables<\/b> constituent la norme. En plus de cela, la durabilit\u00e9 et la <\/span>diligence requise en mati\u00e8re de droits de l\u2019homme <\/span>ne sont plus des caract\u00e9ristiques \u00ab\u00a0souhaitables\u00a0\u00bb d\u2019un programme de gestion de la durabilit\u00e9 de la supply chain \u2013 elles sont essentielles pour votre entreprise. Ce sont des responsabilit\u00e9s mandat\u00e9es qui s\u2019accompagnent de p\u00e9nalit\u00e9s d\u00e9finitives en cas de non-conformit\u00e9.<\/span><\/p>\n Qu\u2019est-ce que cela signifie pour la <\/span>conformit\u00e9 de l\u2019industrie automobile<\/span> en particulier\u00a0? M\u00eame si aucune nouvelle r\u00e9glementation automobile mondiale n\u2019a \u00e9t\u00e9 introduite en 2025, les cadres pr\u00e9c\u00e9demment adopt\u00e9s \u2014 en particulier ceux dans les domaines des droits de l\u2019homme et de l\u2019environnement \u2014 entrent cette ann\u00e9e dans de nouvelles phases d\u2019application, d\u2019expansion ou de mise en \u0153uvre, notamment en ce qui concerne les PFAS, le travail forc\u00e9 et les donn\u00e9es de durabilit\u00e9 directement li\u00e9es aux v\u00e9hicules.<\/span><\/p>\n Les fabricants doivent \u00eatre pr\u00eats \u00e0\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n Les fabricants automobiles doivent \u00eatre conscients de quatre niveaux sp\u00e9cifiques d\u2019impacts r\u00e9glementaires\u00a0: les restrictions sur les PFAS, l\u2019UFLPA, les r\u00e9glementations europ\u00e9ennes de diligence requise et de divulgation ESG, et les DPP.<\/span><\/p>\n Les PFAS, \u00e9galement connus sous le nom de \u00ab\u00a0produits chimiques \u00e9ternels\u00a0\u00bb, ont fait l\u2019objet d\u2019un examen minutieux au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es. En cons\u00e9quence, les r\u00e9glementations mondiales se sont renforc\u00e9es. Et m\u00eame si la proposition de restriction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019UE est encore en cours d\u2019examen, des interdictions et des restrictions concernant les PFAS existent d\u00e9j\u00e0 au niveau national, tant aux \u00c9tats-Unis que dans l\u2019UE.<\/span><\/p>\n Par exemple, aux \u00c9tats-Unis, <\/span>l\u2019\u00c9tat du Maine a sign\u00e9 une loi<\/span><\/a> qui r\u00e9glemente la vente de produits contenant des PFAS en avril 2024. Cette l\u00e9gislation a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9e par la suite et comprend maintenant des interdictions pour des types de produits sp\u00e9cifiques, et ce \u00e0 partir du 1er\u00a0janvier 2026\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n \u00c0 l\u2019avenir, chaque ann\u00e9e, de nouveaux produits seront interdits, ce qui aboutira \u00e0 une interdiction totale des PFAS en janvier 2032. Bien que cela semble lointain pour le moment, le travail n\u00e9cessaire pour \u00e9liminer les PFAS de votre <\/span>supply chain automobile<\/span> sera consid\u00e9rable.<\/span><\/p>\n En plus de cela, le r\u00e8glement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) <\/span>s\u2019est concentr\u00e9 sur des groupes sp\u00e9cifiques de substances PFAS<\/span><\/a>.\u00a0<\/span><\/p>\n En plus de ces restrictions et propositions, un certain nombre de produits chimiques PFAS ont \u00e9t\u00e9 inclus dans la liste candidate des substances extr\u00eamement pr\u00e9occupantes (<\/span>REACH SVHC<\/span>).<\/span><\/p>\n Ces d\u00e9veloppements affectent d\u00e9j\u00e0 les fabricants automobiles et les fournisseurs en 2025. Les PFAS <\/span>peuvent avoir \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s<\/span><\/a> dans la fabrication automobile, des rev\u00eatements et traitements int\u00e9rieurs et ext\u00e9rieurs aux composants de fabrication. En fait, les PFAS \u00e9taient utilis\u00e9s dans les op\u00e9rations de chromage comme agent anti-fum\u00e9e.<\/span><\/p>\n C\u2019est pourquoi, \u00e0 partir de maintenant, il est particuli\u00e8rement crucial de d\u00e9velopper un <\/span>programme proactif de supply chain automobile<\/span> et de comprendre l\u2019\u00e9tendue de vos risques.<\/span><\/p>\n L\u2019UFLPA, qui a \u00e9t\u00e9 promulgu\u00e9e en 2022, a affect\u00e9 les fabricants du monde entier, avec des centaines de milliers de dollars de marchandises qui ont \u00e9t\u00e9 retenues \u00e0 la fronti\u00e8re am\u00e9ricaine par les services des douanes et de la protection des fronti\u00e8res (CBP) des \u00c9tats-Unis.<\/span><\/p>\n L\u2019\u00e9largissement de l\u2019application de l\u2019UFLPA devrait susciter des signaux d\u2019alerte pour la <\/span>conformit\u00e9 de la supply chain automobile<\/span><\/a>.\u00a0<\/span><\/p>\n Le champ d\u2019application de l\u2019UFLPA est tel que les fabricants automobiles doivent faire preuve de diligence requise concernant les mat\u00e9riaux \u00e0 haut risque pour prouver qu\u2019ils ne proviennent pas, tout ou en partie, de la r\u00e9gion autonome ou\u00efghoure du Xinjiang (XUAR) en Chine.<\/span><\/p>\n Le champ d\u2019application de l\u2019UFLPA n\u2019a fait que s\u2019\u00e9largir depuis son introduction, <\/span>et <\/b>les fabricants d\u2019automobiles font l\u2019objet d\u2019une attention particuli\u00e8re<\/b><\/a>. En 2024, un rapport de la commission s\u00e9natoriale am\u00e9ricaine sur les finances a soulign\u00e9 que plusieurs constructeurs automobiles de renom \u00e9taient expos\u00e9s \u00e0 des risques li\u00e9s au travail forc\u00e9.<\/span><\/p>\n Cela est corrobor\u00e9 par <\/span>l\u2019augmentation exponentielle des retenues de marchandises<\/span><\/a>, en particulier dans les secteurs de l\u2019automobile et de l\u2019a\u00e9rospatiale, avec une hausse \u00e9tonnante de <\/span>1\u00a0580\u00a0%<\/b> entre 2023 et 2024.<\/span><\/p>\n En cons\u00e9quence, le comit\u00e9 a recommand\u00e9 que le minist\u00e8re de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure (DHS)\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\n Les violations li\u00e9es au travail forc\u00e9 \u00e9tant profond\u00e9ment ancr\u00e9es dans les profondeurs de la supply chain manufacturi\u00e8re, il peut \u00eatre particuli\u00e8rement difficile d\u2019identifier les risques potentiels. De plus, en raison des composants \u00e9lectroniques et des min\u00e9raux critiques utilis\u00e9s, les constructeurs automobiles sont particuli\u00e8rement expos\u00e9s aux violations du travail forc\u00e9, notamment pour les composants \u00e9lectroniques et les mat\u00e9riaux inclus dans les batteries des v\u00e9hicules \u00e9lectriques (VE).<\/span><\/p>\n Avec l\u2019\u00e9largissement de la <\/span>liste des entit\u00e9s de l\u2019UFLPA<\/span> par le CBP et ses attentes sur la tra\u00e7abilit\u00e9 des donn\u00e9es fournisseur, les entreprises doivent se pr\u00e9parer \u00e0 faire preuve de diligence requise de mani\u00e8re proactive afin d\u2019\u00e9viter la saisie de leurs produits \u00e0 la fronti\u00e8re.<\/span><\/p>\n La <\/span>directive europ\u00e9enne sur la diligence requise en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 des entreprises (CS3D)<\/span><\/a> et la <\/span>directive relative \u00e0 la publication d\u2019informations en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 par les entreprises (CSRD)<\/span><\/a> sont en passe d\u2019\u00eatre mises en \u0153uvre. Les deux r\u00e9glementations ajouteront des obligations de reporting des fabricants automobiles.<\/span><\/p>\n (Vous vous demandez peut-\u00eatre\u00a0: <\/span>qu\u2019est-ce que la CSRD<\/span>\u00a0? <\/span>Pour en savoir plus, consultez notre article<\/span><\/a>.)\u00a0<\/span><\/p>\n En 2025, les entreprises devraient commencer \u00e0 pr\u00e9parer des rapports officiels ou \u00e0 prendre des mesures de conformit\u00e9, en fonction de leur taille et de leur emplacement. Les \u00e9quipementiers automobiles peuvent s\u2019attendre \u00e0 ce que les constructeurs automobiles leur transf\u00e8rent les obligations de reporting, en exigeant des donn\u00e9es valid\u00e9es sur les droits de l\u2019homme et les crit\u00e8res ESG tout au long de la supply chain.<\/span><\/p>\n Comme vous pouvez l\u2019imaginer, cela signifie que nous pouvons r\u00e9p\u00e9ter notre phrase pr\u00e9f\u00e9r\u00e9e\u00a0: la conformit\u00e9 <\/span>proactive <\/b>sera cruciale, car la collecte de ces donn\u00e9es demandera du temps et des efforts.<\/span><\/p>\n Bien que la r\u00e9glementation sur le passeport num\u00e9rique des produits ne soit pas cens\u00e9e \u00eatre pleinement mise en \u0153uvre avant 2025, le travail pr\u00e9paratoire est d\u00e9j\u00e0 en cours. En fait, les DPP du <\/span>R\u00e8glement de l\u2019UE sur les batteries<\/span><\/a>, qui s\u2019appliquent aux v\u00e9hicules \u00e9lectriques, sont <\/span>pr\u00e9vus pour \u00eatre les premiers \u00e0 entrer en vigueur<\/b>, et des mod\u00e8les de donn\u00e9es sont actuellement en cours d\u2019\u00e9laboration.<\/span><\/p>\n Les fournisseurs automobiles seront de plus en plus tenus de collecter et de partager des donn\u00e9es structur\u00e9es et v\u00e9rifiables sur les mat\u00e9riaux et la durabilit\u00e9, conform\u00e9ment aux normes DPP. Cette collecte de donn\u00e9es n\u00e9cessitera du temps, des efforts et des ressources.<\/span><\/p>\n C\u2019est pourquoi commencer <\/span>d\u00e8s maintenant<\/span><\/i> et prendre une longueur d\u2019avance sur les obligations r\u00e9glementaires aidera les constructeurs automobiles comme vous \u00e0 rester dans le peloton de t\u00eate et \u00e0 \u00e9viter d\u2019\u00eatre pris au d\u00e9pourvu.<\/span><\/p>\n Les fabricants \u00e9tant confront\u00e9s \u00e0 une multitude de r\u00e9glementations mondiales, et compte tenu de la rapidit\u00e9 et de la soudainet\u00e9 avec lesquelles le paysage r\u00e9glementaire peut \u00e9voluer, il est essentiel qu\u2019ils aient une bonne compr\u00e9hension des outils dont ils disposent actuellement.<\/span><\/p>\n Assent aide les fabricants automobiles \u00e0 anticiper les risques \u00e9mergents en automatisant les flux de travail de conformit\u00e9, en simplifiant l\u2019engagement des fournisseurs, et en fournissant des informations en temps r\u00e9el sur les donn\u00e9es relatives aux produits et aux fournisseurs.\u00a0<\/span><\/p>\n Gr\u00e2ce \u00e0 des solutions \u00e9volutives pour le suivi des PFAS, <\/span>la diligence requise en mati\u00e8re de droits de l\u2019homme<\/span><\/a>, et la divulgation des informations sur les mat\u00e9riaux, Assent r\u00e9duit la charge op\u00e9rationnelle tout en permettant une transparence approfondie de la supply chain. Cela se traduit par une r\u00e9duction de l\u2019exposition aux risques, une r\u00e9action plus rapide aux changements r\u00e9glementaires, et des \u00e9conomies mesurables en termes de co\u00fbts et de temps.<\/span><\/p>\n\n
La conformit\u00e9 r\u00e9glementaire automobile<\/span> en 2025<\/span><\/h2>\n
Restrictions relatives aux PFAS et <\/span>conformit\u00e9<\/span> mondiale en mati\u00e8re de produits chimiques<\/span><\/h3>\n
\n
La conformit\u00e9 r\u00e9glementaire au REACH<\/span> pour les entreprises automobiles<\/span><\/h2>\n
\n
Conformit\u00e9 avec l\u2019UFLPA<\/span>\u00a0: l\u2019application de la loi s\u2019\u00e9tend<\/span><\/h2>\n
\n
CSRD<\/span> et CS3D\u00a0: les r\u00e9glementations europ\u00e9ennes en mati\u00e8re de diligence requise et de divulgation ESG<\/span><\/h2>\n
Passeports de produits num\u00e9riques (DPP)<\/span> dans l\u2019UE<\/span><\/h2>\n
Commencez avec une solution de <\/span>supply chain automobile<\/span><\/h2>\n
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