{"id":87400,"date":"2025-04-25T18:34:50","date_gmt":"2025-04-25T22:34:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.assent.com\/?p=87400"},"modified":"2025-07-23T17:54:12","modified_gmt":"2025-07-23T21:54:12","slug":"les-pop-et-lue-en-2025-ce-que-les-fabricants-doivent-savoir-sur-les-nouvelles-mises-a-jour-relatives-aux-soc-et-sur-les-obligations-espr","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/les-pop-et-lue-en-2025-ce-que-les-fabricants-doivent-savoir-sur-les-nouvelles-mises-a-jour-relatives-aux-soc-et-sur-les-obligations-espr\/","title":{"rendered":"Les POP et l\u2019UE en 2025\u00a0: Ce que les fabricants doivent savoir sur les nouvelles mises \u00e0 jour relatives aux SoC et sur les obligations ESPR"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-columns is-layout-flex wp-container-core-columns-is-layout-9d6595d7 wp-block-columns-is-layout-flex\">\n<div class=\"wp-block-column is-layout-flow wp-block-column-is-layout-flow\" style=\"flex-basis:66.66%\">\r\n<!-- WYSIWYG -->\r\n        <section class=\"wysiwyg-section\">\r\n            <div class=\"container\"><p><a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/ressources\/article-dinformation\/polluants-organiques-persistants\/\">Les polluants organiques persistants (POP)<\/a> figurent depuis longtemps sur le radar r\u00e9glementaire, en particulier dans l\u2019UE, qui met en \u0153uvre les obligations de la Convention de Stockholm par le biais de sa propre r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur les POP. Cependant, des d\u00e9veloppements r\u00e9cents sont sur le point de bouleverser les choses pour les fabricants et les fournisseurs qui commercialisent des produits dans l\u2019UE. Voici ce que vous devez savoir sur les POP en 2025, comment ils s\u2019alignent avec le concept \u00e9volutif des <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/les-substances-preoccupantes-sont-la-prochaine-grande-nouveaute-en-matiere-de-durabilite-voici-pourquoi-vous-devriez-vous-en-soucier\/\">substances pr\u00e9occupantes (SoC)<\/a>, et comment les futures obligations du <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/lespr-est-arrive-voici-ce-que-vous-devez-savoir\/\">R\u00e8glement sur l\u2019\u00e9coconception pour des produits durables (ESPR)<\/a> \u2013 y compris les <a href=\"https:\/\/commission.europa.eu\/energy-climate-change-environment\/standards-tools-and-labels\/products-labelling-rules-and-requirements\/ecodesign-sustainable-products-regulation_en#digital-product-passport\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">passeports num\u00e9riques de produits (DPP)<\/a> \u2013 affecteront votre entreprise.<\/p>\n<h2>Un rappel en bref sur les POP<\/h2>\n<p>Les POP sont des substances chimiques qui persistent dans l\u2019environnement, s\u2019accumulent dans la cha\u00eene alimentaire et pr\u00e9sentent des risques pour la sant\u00e9 humaine et pour l\u2019environnement. La Convention de Stockholm est le trait\u00e9 mondial visant \u00e0 \u00e9liminer ou \u00e0 restreindre leur production et leur utilisation. Chaque pays signataire met en \u0153uvre ces r\u00e8gles au niveau local. Dans l\u2019UE, cela se fait par le biais du r\u00e8glement europ\u00e9en sur les POP.<\/p>\n<p>Puisque les \u00c9tats-Unis <a href=\"https:\/\/www.state.gov\/key-topics-office-of-environmental-quality-and-transboundary-issues\/stockholm-convention-on-persistent-organic-pollutants\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">n\u2019ont pas ratifi\u00e9 la Convention de Stockholm<\/a>, les entreprises bas\u00e9es aux \u00c9tats-Unis qui vendent dans l\u2019UE (ou d\u2019autres march\u00e9s signataires) peuvent faire face \u00e0 des obligations suppl\u00e9mentaires. Par ailleurs, d\u2019autres signataires (comme le Canada ou le Japon) mettent en \u0153uvre les obligations du trait\u00e9 dans leurs propres cadres juridiques (par exemple, le <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/en\/environment-climate-change\/corporate\/international-affairs\/partnerships-organizations\/persistent-organic-pollutants-stockholm-convention.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Canadian Environmental Protection Act<\/a>).<\/p>\n<h2>Pourquoi les POP sont au centre des pr\u00e9occupations en 2025<\/h2>\n<p>Les restrictions relatives aux POP continuent d\u2019\u00e9voluer en 2025. Dans l\u2019UE, des substances comme le <a href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/info\/law\/better-regulation\/have-your-say\/initiatives\/13887-Persistent-organic-pollutants-UV-328_en\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">UV-328 ont fait l\u2019objet de nouvelles limites ou de mises \u00e0 jour<\/a>, qui entreront en vigueur en juin 2025. D\u2019autre part, d\u2019autres signataires de la Convention de Stockholm, en dehors de l\u2019UE, ont d\u00e9j\u00e0 mis en \u0153uvre des restrictions similaires ou pr\u00e9voient de le faire selon des calendriers diff\u00e9rents. Cette mosa\u00efque de dates d\u2019entr\u00e9e en vigueur signifie que les fabricants doivent suivre les \u00e9ch\u00e9ances par march\u00e9, plut\u00f4t que de se fier \u00e0 un calendrier global unique.<\/p>\n<p>L\u2019un des changements majeurs est que les POP sont d\u00e9sormais consid\u00e9r\u00e9s comme faisant partie de la d\u00e9finition europ\u00e9enne plus large des SoC (substances pr\u00e9occupantes) dans le cadre du nouvel ESPR. Alors que les POP ont toujours constitu\u00e9 une niche de produits chimiques avec des seuils clairs, leur place devient plus pr\u00e9pond\u00e9rante gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019\u00e9largissement du champ d\u2019application de l\u2019ESPR. En vertu de l\u2019ESPR, les POP \u2013 comme les autres SoC \u2013 doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s dans les DPP s\u2019ils sont pr\u00e9sents dans votre produit, m\u00eame s\u2019ils sont inf\u00e9rieurs au seuil sp\u00e9cifique fix\u00e9 pour les POP.<\/p>\n<p>Cela signifie que si vous \u00eates soumis \u00e0 l\u2019ESPR, vous avez maintenant besoin de donn\u00e9es sp\u00e9cifiques sur les POP pour remplir vos obligations DPP. Ne pas respecter la documentation sur les POP peut entra\u00eener des DPP incomplets, ce qui pourrait compromettre votre acc\u00e8s au march\u00e9 europ\u00e9en.<\/p>\n<h2>Comprendre les substances pr\u00e9occupantes (SoC)<\/h2>\n<p>Les POP ne sont qu\u2019une partie des SoC, qui comprennent\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\"><a href=\"https:\/\/www.assent.com\/resources\/knowledge-article\/what-are-reach-substances-of-very-high-concern\/\">Les substances extr\u00eamement pr\u00e9occupantes (SVHC)<\/a> r\u00e9glement\u00e9es par le r\u00e8glement REACH<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Les substances soumises \u00e0 des restrictions au titre de <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/ressources\/article-dinformation\/qu-est-ce-que-lannexe-xvii-de-la-reglementation-reach\/\">l\u2019annexe XVII du REACH<\/a> (le cas \u00e9ch\u00e9ant)<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Certaines classes de danger reconnues dans le r\u00e8glement relatif \u00e0 la classification, \u00e0 l\u2019\u00e9tiquetage et \u00e0 l\u2019emballage (CLP)<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Toute substance qui a un impact n\u00e9gatif sur la r\u00e9utilisation\/le recyclage, une cat\u00e9gorie plus large que l\u2019UE est en train d\u2019explorer<\/li>\n<\/ul>\n<p>L\u2019UE a indiqu\u00e9 qu\u2019il n\u2019y aurait pas de liste de substances pr\u00e9occupantes consolid\u00e9e et unique. Les entreprises doivent suivre ces diff\u00e9rentes listes et cat\u00e9gories s\u00e9par\u00e9ment. B\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une collecte et d\u2019une gestion des donn\u00e9es robustes est d\u00e9sormais d\u2019autant plus crucial.<\/p>\n<h2>Passeports de produits num\u00e9riques (DPP)\u00a0: Les POP au premier plan<\/h2>\n<p>Les DPP sont au c\u0153ur des efforts de l\u2019UE, via l\u2019ESPR, pour cr\u00e9er des cycles de vie des produits plus transparents et durables. En scannant un simple code sur un produit, les parties prenantes \u2013 des r\u00e9gulateurs aux recycleurs en passant par les consommateurs \u2013 peuvent voir la composition du produit, y compris toute substance class\u00e9e comme pr\u00e9occupante.<\/p>\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 que les POP font partie de ces SoC, m\u00eame de faibles concentrations doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es dans les DPP. Cette \u00e9volution a pour effet d\u2019int\u00e9grer les POP dans le courant dominant de la l\u00e9gislation europ\u00e9enne sur la durabilit\u00e9. Auparavant, de nombreux fournisseurs ne se pr\u00e9occupaient pas des POP \u00e0 moins qu\u2019ils ne traitent une application chimique \u00e0 haut risque. Cela \u00e9volue car l\u2019ESPR les assujetit \u00e0 une obligation fondamentale en mati\u00e8re d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9.<\/p>\n<h2>Chronologie et planning de la conformit\u00e9<\/h2>\n<p>Les d\u00e9lais exacts pr\u00e9vus par l\u2019ESPR varieront en fonction de la cat\u00e9gorie de produits, l\u2019UE introduisant au fil du temps des \u00ab\u00a0actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s\u00a0\u00bb sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque produit. Certains secteurs pourraient voir ces r\u00e8gles entrer en vigueur plus t\u00f4t que d\u2019autres. Toutefois, si vous fabriquez ou vendez des produits sur le march\u00e9 europ\u00e9en, vous devez commencer \u00e0 collecter les donn\u00e9es sur les SoC\/POP d\u00e8s maintenant, m\u00eame si le d\u00e9lai pour votre cat\u00e9gorie de produits n\u2019est pas encore fix\u00e9.<\/p>\n<p>Entre-temps, les mises \u00e0 jour europ\u00e9ennes des POP continuent d\u2019\u00eatre d\u00e9ploy\u00e9es en 2025\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Certaines restrictions sur les <a href=\"https:\/\/www.tuvsud.com\/en-us\/e-ssentials-newsletter\/consumer-products-and-retail-essentials\/e-ssentials-1-2025\/japan-bans-methoxychlor-dechlorane-plus-and-uv328\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">UV-328 et les produits chimiques d\u00e9chlor\u00e9s entreront en vigueur en juin 2025<\/a> dans l\u2019UE, m\u00eame si d\u2019autres march\u00e9s mondiaux les ont d\u00e9j\u00e0 mises en \u0153uvre<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Des d\u00e9rogations pour des utilisations sp\u00e9cifiques (par exemple, des applications industrielles sp\u00e9cialis\u00e9es) peuvent exister, mais elles sont souvent assorties de dates d\u2019expiration<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Que doivent faire les entreprises ensuite\u00a0?<\/h2>\n<ol>\n<li aria-level=\"1\">\u00c9valuer les mat\u00e9riaux et les processus actuels\n<ul>\n<li aria-level=\"2\">Identifiez tous les POP dans votre supply chain \u2013 m\u00eame s\u2019ils sont en dessous des limites seuils<\/li>\n<li aria-level=\"2\">\u00c9valuez quelles exemptions peuvent s\u2019appliquer \u00e0 vos cas d\u2019utilisation sp\u00e9cifiques et notez leurs dates d\u2019expiration<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Planifier en fonction des obligations ESPR et DPP\n<ul>\n<li aria-level=\"2\">Commencez \u00e0 collecter des donn\u00e9es sur tous les SoC (y compris les POP)<\/li>\n<li aria-level=\"2\">Pr\u00e9parez-vous \u00e0 cr\u00e9er ou \u00e0 int\u00e9grer des DPP pour vos produits<\/li>\n<li aria-level=\"2\">Gardez un \u0153il sur les actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s dans le cadre de l\u2019ESPR pour comprendre les d\u00e9lais applicables \u00e0 votre cat\u00e9gorie de produits<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Mettre en \u0153uvre une strat\u00e9gie globale pour les SoC\n<ul>\n<li aria-level=\"2\">Prenez en compte le fait que les POP ne sont qu\u2019une partie des SoC. Vous aurez \u00e9galement besoin de processus solides pour suivre les SVHC, les substances de l\u2019annexe XVII et d\u2019autres classes de produits dangereux<\/li>\n<li aria-level=\"2\">Puisque l\u2019UE ne s\u2019en tiendra pas \u00e0 une liste unique de SoC, envisagez <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/capacites\/plateforme\/\">d\u2019utiliser une solution<\/a> qui surveille automatiquement les mises \u00e0 jour r\u00e9glementaires et suit les changements \u00e0 travers plusieurs listes<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Se tenir inform\u00e9\n<ul>\n<li aria-level=\"2\">Surveillez les communications officielles de l\u2019UE, des groupements industriels et des plateformes d\u2019intelligence r\u00e9glementaire<\/li>\n<li aria-level=\"2\">Gardez un \u0153il sur les restrictions nouvelles ou sur les mises \u00e0 jour dans d\u2019autres march\u00e9s, en particulier si vous vendez dans le monde<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ol>\n<h2>Comment Assent peut vous aider<\/h2>\n<p>Avec l\u2019\u00e9largissement du champ d\u2019application des POP engendr\u00e9 par l\u2019ESPR et la complexit\u00e9 de suivre plusieurs listes de substances pr\u00e9occupantes, il n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 aussi important d\u2019avoir une strat\u00e9gie de conformit\u00e9 globale. Assent offre une solution SoC compl\u00e8te qui vous aide \u00e0\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Veiller \u00e0 ce que vos enregistrements de substances r\u00e9glement\u00e9es soient exacts et pr\u00eats pour les audits, y compris le suivi des seuils<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Tenir \u00e0 jour une liste de substances POP<\/li>\n<li aria-level=\"1\">G\u00e9n\u00e9rer rapidement des rapports sur les substances d\u00e9clarables, filtr\u00e9s par pi\u00e8ces et par r\u00e8glement, dans un format standard<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Acc\u00e9l\u00e9rer les d\u00e9clarations en important des fichiers XML IPC-1752A Classe\u00a0D<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Rester inform\u00e9 de l\u2019avancement de la campagne et des soumissions gr\u00e2ce \u00e0 des tableaux de bord clairs et visuels<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour d\u00e9couvrir comment Assent peut vous aider \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 vos obligations \u00e9volutives sur les POP, <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/reserver-une-demo\">r\u00e9servez une d\u00e9monstration avec notre \u00e9quipe<\/a>.<\/p>\n<\/div>    \r\n        <\/section>\n\n<div class=\"about-the-author\"><div class=\"container-sm\"><div class=\"author-box\">\n                <div class=\"headshot-and-name\"><figure><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.assent.com\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/Assent_TeamMember_ValerieKuntz_headshot2.jpeg\" alt=\"\"\/><\/figure><div class=\"author-name\">Valerie Kuntz<\/div><div class=\"author-title\">Experte en conformit\u00e9 r\u00e9glementaire<\/div><\/div><div class=\"author-desc\"><p>La mission de Valerie Kuntz consiste \u00e0 instaurer des processus de mise en \u0153uvre de la directive RoHS (limitation de l\u2019utilisation de substances dangereuses) et du r\u00e8glement REACH (Registration,&nbsp; <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/capacites\/expertise\/valerie-kuntz\/\" class=\"btn-link\">Lire la suite<\/a><\/div><\/div><\/div>\n    <\/div><\/div>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-column is-layout-flow wp-block-column-is-layout-flow\" style=\"flex-basis:33.33%\"><div class=\"pdw-sidebar\"><div class=\"pdw-related\"><h5 class=\"h5\">Related posts<\/h5><div class=\"post-card-other-links\"><h6 class=\"h6\"><a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/reportingcsrd-approbation-de-la-proposition-de-directive-omnibus-suspensive\/\">Reporting\u202fCSRD\u00a0: Approbation de la proposition de directive omnibus suspensive<\/a><\/h6><\/div><\/div><\/div><\/div>\n<\/div>\n\n\n\n<div style=\"height:100px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9couvrez comment l\u2019ESPR, les DPP et l\u2019\u00e9volution des r\u00e9glementations sur les POP et les SoC influencent l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 et la conformit\u00e9 des fabricants.<\/p>\n","protected":false},"author":21,"featured_media":87417,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"categories":[242],"tags":[567,568,351,582,395,592,484,520],"class_list":["post-87400","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blog-fr","tag-conformita-del-prodotto","tag-conformite-du-produit","tag-supply-chain-sustainability-fr","tag-supply-chain-sustainability-fr-3","tag-durabilite-de-la-supply-chain","tag-product-compliance-fr-3","tag-regulatory-news","tag-regulatory-news-fr"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v26.6 (Yoast SEO v27.0) - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-premium-wordpress\/ -->\n<title>Les POP et l\u2019UE en 2025\u00a0: Ce que les fabricants doivent savoir sur les nouvelles mises \u00e0 jour relatives aux SoC et sur les obligations ESPR | Assent<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"D\u00e9couvrez comment l\u2019ESPR, les DPP et l\u2019\u00e9volution des r\u00e9glementations sur les POP et les SoC influencent l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 et la conformit\u00e9 des fabricants.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/les-pop-et-lue-en-2025-ce-que-les-fabricants-doivent-savoir-sur-les-nouvelles-mises-a-jour-relatives-aux-soc-et-sur-les-obligations-espr\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Les POP et l\u2019UE en 2025\u00a0: Ce que les fabricants doivent savoir sur les nouvelles mises \u00e0 jour relatives aux SoC et sur les obligations ESPR\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"D\u00e9couvrez comment 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