{"id":75605,"date":"2024-07-18T15:19:53","date_gmt":"2024-07-18T19:19:53","guid":{"rendered":"https:\/\/www.assent.com\/sans-categorie\/espr-has-arrived-heres-what-you-need-to-know\/"},"modified":"2025-07-28T11:32:31","modified_gmt":"2025-07-28T15:32:31","slug":"lespr-est-arrive-voici-ce-que-vous-devez-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/lespr-est-arrive-voici-ce-que-vous-devez-savoir\/","title":{"rendered":"L\u2019ESPR est arriv\u00e9 : voici ce que vous devez savoir un an apr\u00e8s"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-columns is-layout-flex wp-container-core-columns-is-layout-9d6595d7 wp-block-columns-is-layout-flex\">\n<div class=\"wp-block-column is-layout-flow wp-block-column-is-layout-flow\" style=\"flex-basis:66.66%\">\r\n<!-- WYSIWYG -->\r\n        <section class=\"wysiwyg-section\">\r\n            <div class=\"container\"><p><em style=\"font-size: 13px;\">Mis \u00e0 jour par Emma Owens (blog original r\u00e9dig\u00e9 par Marcus Schneider)<\/em><\/p>\n<p>Le r\u00e8glement sur l\u2019\u00e9coconception des produits durables (ESPR) est entr\u00e9 en vigueur le 18\u202fjuillet 2024. En tant que pilier central du <a target=\"_blank\" href=\"https:\/\/environment.ec.europa.eu\/strategy\/circular-economy-action-plan_en\">Plan d\u2019action pour une \u00e9conomie circulaire (PAEC)<\/a> de l\u2019UE, il red\u00e9finit la fa\u00e7on dont les fabricants mettent des produits sur le march\u00e9 dans toute l\u2019UE.<\/p>\n<p>L\u2019ESPR est plus qu\u2019une simple r\u00e9glementation \u2014 c\u2019est un changement majeur dans la fa\u00e7on dont les entreprises abordent la conformit\u00e9 des produits, la conception et la durabilit\u00e9. Et maintenant qu\u2019il est l\u00e0, les petits caract\u00e8res commencent \u00e0 appara\u00eetre au grand jour. Les actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s relatifs aux r\u00e8gles sp\u00e9cifiques aux produits commenceront \u00e0 \u00eatre mis en \u0153uvre en 2025, sachant que le plan de travail actuel s\u2019\u00e9tend jusqu\u2019en 2030. D\u2019autres devraient suivre jusqu\u2019\u00e0 ce que la quasi-totalit\u00e9 des groupes de produits soit couverte. Une fois qu\u2019un acte d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 est finalis\u00e9, les entreprises ont g\u00e9n\u00e9ralement 18\u00a0mois pour s\u2019y conformer, sauf indication contraire. De plus, des r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales seront \u00e9tablies d\u00e8s le d\u00e9but, applicables \u00e0 tous les groupes de produits et susceptibles de d\u00e9finir des obligations qui entreront en vigueur avant toute mesure sectorielle sp\u00e9cifique.<\/p>\n<p>Alors, quoi de neuf, et que devez-vous faire pour que vos produits continuent d\u2019\u00eatre commercialis\u00e9s dans l\u2019UE\u00a0?<\/p>\n<h2>Un rappel sur le cadre de l\u2019ESPR<\/h2>\n<p>Au c\u0153ur de l\u2019ESPR, l\u2019objectif est d\u2019am\u00e9liorer la durabilit\u00e9 environnementale, la circularit\u00e9 et les performances de presque tous les produits physiques vendus sur le march\u00e9 de l\u2019UE. Elle remplace l\u2019ancienne directive sur l\u2019\u00e9coconception, qui se concentrait sur les produits li\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n<p>Dans le cadre de l\u2019ESPR, les r\u00e8gles sont plus larges et plus approfondies. Les nouvelles obligations vont au-del\u00e0 de l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique pour inclure\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">L\u2019utilisation et la composition des mat\u00e9riaux<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Le contenu recycl\u00e9 et la recyclabilit\u00e9<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Les substances pr\u00e9occupantes\u00a0: les POP, les SVHC, les substances qui entravent la circularit\u00e9, et des milliers de substances r\u00e9glement\u00e9es par le CLP<\/li>\n<li aria-level=\"1\">La durabilit\u00e9, la r\u00e9parabilit\u00e9 et l\u2019\u00e9volutivit\u00e9 des produits<\/li>\n<li aria-level=\"1\">L\u2019empreinte carbone et environnementale<\/li>\n<li aria-level=\"1\">D\u2019autres donn\u00e9es li\u00e9es \u00e0 la durabilit\u00e9 provenant de la supply chain (la durabilit\u00e9 sociale sera prise en compte dans les phases futures, sous r\u00e9serve d\u2019une \u00e9valuation plus approfondie)<\/li>\n<\/ul>\n<p>Et il ne s\u2019agit pas seulement de collecter ces informations. L\u2019ESPR impose \u00e9galement aux fabricants de fournir des donn\u00e9es avant qu\u2019un produit puisse recevoir le <a target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/ressources\/article-dinformation\/qu-est-ce-que-la-certification-ce\/\">marquage CE<\/a> et entrer sur le march\u00e9 europ\u00e9en, mais aussi de pr\u00e9voir des am\u00e9liorations.<\/p>\n<h2>Entr\u00e9e en vigueur du passeport num\u00e9rique des produits<\/h2>\n<p>L\u2019une des principales mises \u00e0 jour concerne le r\u00f4le central du passeport num\u00e9rique des produits (DPP). Consid\u00e9rez cela comme une carte d\u2019identit\u00e9 num\u00e9rique pour votre produit. Il contient des informations cl\u00e9s sur la durabilit\u00e9, la conformit\u00e9 et la performance, qui sont accessibles aux r\u00e9gulateurs, clients et partenaires de la supply chain.<\/p>\n<p>L\u2019objectif\u00a0? Plus de transparence, plus de responsabilisation, et ce, tout au long du cycle de vie du produit. Cela signifie que les entreprises ne peuvent plus se fier aux contr\u00f4les de conformit\u00e9 en fin de cha\u00eene. Au lieu de cela, les donn\u00e9es n\u00e9cessaires pour alimenter les DPP doivent \u00eatre recueillies au cours du d\u00e9veloppement et de la conception du produit.<\/p>\n<p>Mais le DPP n\u2019est pas tout. Malgr\u00e9 l\u2019attention consid\u00e9rable qu\u2019il re\u00e7oit, il ne repr\u00e9sente qu\u2019une partie des donn\u00e9es et des processus n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir une conception durable des produits telle que d\u00e9finie par l\u2019ESPR. La conception durable n\u00e9cessite l\u2019implication pr\u00e9coce de la supply chain \u00e0 la fois dans la collecte d\u2019informations et dans la gestion active.<\/p>\n<h2>Qu\u2019est-ce qui a chang\u00e9 depuis que la loi ESPR est entr\u00e9e en vigueur\u00a0?<\/h2>\n<p>Si les objectifs de haut niveau de l\u2019ESPR restent les m\u00eames que ceux de la directive sur l\u2019\u00e9coconception, il y a quelques mises \u00e0 jour essentielles\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Le champ d\u2019application des produits est plus large que jamais et presque tous les biens physiques et leurs pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es plac\u00e9s sur le march\u00e9 de l\u2019UE seront concern\u00e9s.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Les obligations en mati\u00e8re de donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 \u00e9largies, de sorte que les fabricants peuvent s\u2019attendre \u00e0 devoir fournir plus de d\u00e9tails sur le contenu recycl\u00e9, les substances dangereuses et les \u00e9missions de carbone tout au long du cycle de vie, sachant que les indicateurs sociaux seront ajout\u00e9s \u00e0 un stade ult\u00e9rieur.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Le calendrier est \u00e9galement plus clair, et les actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s d\u00e9finiront des obligations sp\u00e9cifiques par groupe de produits, avec la premi\u00e8re vague attendue entre 2025 et 2027. Apr\u00e8s chaque acte finalis\u00e9, les entreprises auront environ 18\u00a0mois pour s\u2019y conformer, sauf indication contraire.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Les donn\u00e9es sur la durabilit\u00e9 ne sont plus un sujet de conversation secondaire. Elles sont au c\u0153ur des d\u00e9cisions en mati\u00e8re de conception, d\u2019approvisionnement et d\u2019investissement. Les directeurs financiers et les directeurs des risques en prennent conscience.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Plusieurs types de biens font l\u2019objet de discussions en vue d\u2019un DPP sur la dur\u00e9e de vie, ce qui signifierait des mises \u00e0 jour constantes du DPP d\u2019un produit individuel au cours de sa dur\u00e9e de vie afin de refl\u00e9ter son \u00e9tat actuel et de permettre une meilleure compr\u00e9hension de ses performances en mati\u00e8re de durabilit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Cette \u00e9volution augmente \u00e9galement les enjeux pour vos donn\u00e9es fournisseur. Pour respecter les obligations ESPR, les fabricants auront besoin d\u2019informations plus d\u00e9taill\u00e9es de la part des fournisseurs en amont, et ce, \u00e0 grande \u00e9chelle.<\/p>\n<h2>Comment les fabricants maintiennent leur acc\u00e8s au march\u00e9 de l\u2019UE\u00a0?<\/h2>\n<p>L\u2019ESPR repr\u00e9sente un tournant dans la conformit\u00e9 des mat\u00e9riaux et des produits chimiques. Jusqu\u2019\u00e0 l\u2019ESPR, les fabricants attendaient souvent la fin du processus de d\u00e9veloppement du produit pour recueillir des donn\u00e9es de conformit\u00e9, et les utilisaient principalement pour la documentation sur la qualit\u00e9. L\u2019ESPR change ce fonctionnement. D\u00e9sormais, des donn\u00e9es cl\u00e9s sur la durabilit\u00e9 \u2014 concernant les mat\u00e9riaux, les substances pr\u00e9occupantes, la recyclabilit\u00e9, l\u2019empreinte carbone, etc. \u2014 doivent \u00eatre recueillies d\u00e8s le stade de la conception du produit afin d\u2019\u00e9clairer la prise de d\u00e9cision en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 et de garantir que les produits sont pr\u00eats pour l\u2019\u00e9tiquetage CE.<\/p>\n<p>Cette \u00e9volution fait des donn\u00e9es de conformit\u00e9 des produits un atout strat\u00e9gique. Les d\u00e9cisions en mati\u00e8re d\u2019approvisionnement, de conception et de financement sont d\u00e9sormais influenc\u00e9es par la capacit\u00e9 d\u2019un produit \u00e0 respecter les seuils de durabilit\u00e9 et de circularit\u00e9 requis par l\u2019ESPR. Cela signifie que davantage de fonctions au sein de l\u2019entreprise \u2014 en particulier les directeurs des achats et les directeurs financiers \u2014 accordent une attention particuli\u00e8re au co\u00fbt de la conformit\u00e9 et \u00e0 son impact sur l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 \u00e0 long terme.<\/p>\n<p>Pour maintenir l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 de l\u2019UE, les fabricants doivent \u00e9tendre leurs efforts de collecte de donn\u00e9es fournisseurs. La large port\u00e9e de l\u2019ESPR signifie que m\u00eame les entreprises en dehors de l\u2019UE \u2014 celles qui fournissent des composants ou des mat\u00e9riaux \u2014 peuvent \u00eatre tenues de fournir des donn\u00e9es d\u00e9taill\u00e9es sur la conformit\u00e9 et la durabilit\u00e9. Les fabricants concern\u00e9s seront responsables de la collecte et de la validation de ces informations \u00e0 travers les supply chains mondiales.<\/p>\n<p>Le non-respect de l\u2019ESPR peut avoir des cons\u00e9quences graves\u00a0:\u00a0amendes, atteinte \u00e0 la r\u00e9putation et perte d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 de l\u2019UE. Et parce que l\u2019ESPR est li\u00e9 aux obligations de marquage CE, l\u2019application sera coordonn\u00e9e \u00e0 travers les \u00c9tats membres de l\u2019UE et soutenue par le renforcement des capacit\u00e9s de surveillance du march\u00e9.<\/p>\n<p>La conclusion\u00a0? Les entreprises qui souhaitent \u00eatre comp\u00e9titives au sein de l\u2019UE devront mettre en place des processus de conformit\u00e9 robustes et \u00e9volutifs, bien avant l\u2019arriv\u00e9e des \u00e9ch\u00e9ances de l\u2019ESPR. Le non-respect de ces dispositions pourrait entra\u00eener la perte totale de la possibilit\u00e9 de vendre vos produits dans l\u2019UE. Et dans un monde o\u00f9 la transparence est monnaie courante, le risque pour la r\u00e9putation est important.<\/p>\n<h2>Comment Assent vous aide \u00e0 vous pr\u00e9parer\u00a0?<\/h2>\n<p>L\u2019ESPR n\u2019est pas une liste de contr\u00f4le ponctuelle, c\u2019est une cible mouvante. \u00c0 mesure que l\u2019ESPR s\u2019\u00e9tendra \u00e0 davantage de groupes de produits et introduira de nouvelles obligations, les fabricants devront suivre, s\u2019adapter rapidement et d\u00e9montrer la durabilit\u00e9 de leurs performances tout au long de leurs supply chains.<\/p>\n<p>Assent vous aide \u00e0 garder une longueur d\u2019avance. Notre plateforme rassemble les outils, l\u2019engagement des fournisseurs, et l\u2019expertise r\u00e9glementaire dont vous avez besoin pour cr\u00e9er un programme de conformit\u00e9 flexible, \u00e9volutif, et con\u00e7u pour s\u2019adapter aux changements. Que vous collectiez des donn\u00e9es sur les substances pr\u00e9occupantes, le contenu recycl\u00e9 ou les mati\u00e8res premi\u00e8res critiques, Assent vous aide \u00e0 le faire plus facilement, plus t\u00f4t et plus efficacement.<\/p>\n<p>Gr\u00e2ce \u00e0 des informations bas\u00e9es sur l\u2019IA et \u00e0 un engagement et un soutien \u00e9volutifs des fournisseurs, vous pouvez identifier les risques plus rapidement, r\u00e9duire le travail manuel et r\u00e9pondre \u00e0 de nouvelles obligations sans partir de z\u00e9ro. Et parce que l\u2019ESPR n\u2019est qu\u2019une partie d\u2019un paysage r\u00e9glementaire en pleine mutation, disposer d\u2019une solution centralis\u00e9e vous permet d\u2019\u00eatre pr\u00eat \u00e0 faire face \u00e0 toute \u00e9volution, qu\u2019il s\u2019agisse des r\u00e8gles de marquage CE ou des futurs indicateurs de circularit\u00e9.<\/p>\n<p>Si vous n\u2019avez pas commenc\u00e9 \u00e0 vous pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019ESPR, c\u2019est le moment. Regardez notre webinaire \u00e0 la demande, <a target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.assent.com\/resources\/webinar\/espr-essentials-understanding-the-new-ecodesign-for-sustainable-products-regulation\/\">L\u2019essentiel de l\u2019ESPR\u00a0: comprendre le nouveau r\u00e8glement sur l\u2019\u00e9coconception des produits durables<\/a>, afin d\u2019\u00e9valuer vos processus actuels et de d\u00e9terminer les prochaines priorit\u00e9s.<\/p>\n<\/div>    \r\n        <\/section>\n\n<div class=\"about-the-author\"><div class=\"container-sm\"><div class=\"author-box\">\n                <div class=\"headshot-and-name\"><figure><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.assent.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/1654074978130.jpg\" alt=\"Emma Owens\"\/><\/figure><div class=\"author-name\">Emma Owens<\/div><div class=\"author-title\">Expert en r\u00e9glementation et en d\u00e9veloppement durable, Durabilit\u00e9 des produits<\/div><\/div><div class=\"author-desc\"><p>Emma est une experte en la mati\u00e8re, sp\u00e9cialis\u00e9e dans la conformit\u00e9 des produits. Sa formation en Sciences de l\u2019environnement compl\u00e8te son exp\u00e9rience professionnelle en mati\u00e8re d\u2019assistance&nbsp; <a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/capacites\/expertise\/emma-owens\/\" class=\"btn-link\">Lire la suite<\/a><\/div><\/div><\/div>\n    <\/div><\/div>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-column is-layout-flow wp-block-column-is-layout-flow\" style=\"flex-basis:33.33%\"><div class=\"pdw-sidebar\"><div class=\"pdw-related\"><div class=\"post-card-other-links\"><h6 class=\"h6\"><a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/savoir-avant-dacheter-5-questions-a-poser-aux-fournisseurs-de-logiciels-de-gestion-de-la-supply-chain\/\">Savoir avant d\u2019acheter\u00a0: 5\u00a0questions \u00e0 poser aux fournisseurs de logiciels de gestion de la supply chain<\/a><\/h6><h6 class=\"h6\"><a href=\"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/comment-le-reach-et-la-directive-cadre-sur-les-dechets-se-recoupent-ils\/\">Comment le REACH et la Directive-cadre sur les d\u00e9chets 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