{"id":101499,"date":"2025-09-15T14:48:15","date_gmt":"2025-09-15T18:48:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.assent.com\/sans-categorie\/article-the-eu-conflict-minerals-regulation-explained\/"},"modified":"2025-10-08T14:28:07","modified_gmt":"2025-10-08T18:28:07","slug":"introduction-au-reglement-de-lunion-europeenne-sur-les-minerais-de-conflit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.assent.com\/fr\/blog\/introduction-au-reglement-de-lunion-europeenne-sur-les-minerais-de-conflit\/","title":{"rendered":"Introduction au r\u00e8glement de l\u2019Union europ\u00e9enne sur les minerais de conflit"},"content":{"rendered":"\r\n\r\n
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Explication de la conformit\u00e9 relative aux minerais de conflit dans l\u2019UE<\/span><\/h2>\n

En 2017, la Commission europ\u00e9enne a introduit un nouveau r\u00e8glement pour aider \u00e0 pr\u00e9venir le financement de conflits arm\u00e9s par les supply chains de minerais. Ce r\u00e8glement, le r\u00e8glement (UE) sur les minerais de conflit, est entr\u00e9 officiellement en vigueur en janvier\u00a02021 et s\u2019applique aux importateurs d\u2019\u00e9tain, de tungst\u00e8ne, de tantale et d\u2019or \u2013 g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9sign\u00e9s sous l\u2019acronyme 3TG \u2013 dans l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/span><\/p>\n

En vertu de ce r\u00e8glement, les importateurs doivent exercer un devoir de diligence dans leur supply chain. Cela signifie qu\u2019ils doivent s\u2019assurer que leurs pratiques d\u2019approvisionnement ne favorisent ni les conflits ni l\u2019instabilit\u00e9 dans des r\u00e9gions comme la R\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo (RDC) et d\u2019autres zones de conflits et \u00e0 haut risque (CAHRA).<\/span><\/p>\n

M\u00eame s\u2019ils ne sont pas l\u00e9galement tenus de s\u2019y conformer, de nombreux fabricants se sont volontairement align\u00e9s sur le r\u00e8glement de l\u2019Union europ\u00e9enne sur les minerais de conflit afin de r\u00e9pondre aux demandes des clients dans le march\u00e9 de l\u2019UE. Dans de nombreux cas, il s\u2019agit d\u2019un prolongement naturel des efforts qu\u2019ils d\u00e9ploient afin de respecter le <\/span>Dodd-Frank Act (notamment l\u2019article\u00a01502)<\/span><\/a> des \u00c9tats-Unis et d\u2019autres initiatives relatives \u00e0 l\u2019approvisionnement en minerais responsables.<\/span><\/p>\n

Qu\u2019est-ce que le r\u00e8glement (UE) sur les minerais de conflit\u00a0?<\/span><\/a> Vous trouverez dans cet article toutes les informations et ressources n\u00e9cessaires pour le comprendre. <\/span><\/p>\n<\/div> \r\n <\/section>\n\n

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Les minerais de conflit dans les supply chains mondiales<\/h2>

G\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9sign\u00e9s sous l\u2019acronyme 3TG<\/b>, les minerais de conflit comprennent : <\/p>\n<\/div> <\/div>

Le tungst\u00e8ne<\/b><\/p>\n

M\u00e9tal naturel le plus dur, il est utilis\u00e9 dans de nombreuses machines lourdes pour sa r\u00e9sistance m\u00e9canique, sa r\u00e9sistance \u00e0 la corrosion et sa conductivit\u00e9.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>

L\u2019\u00e9tain<\/b><\/p>\n

L\u2019\u00e9tain est couramment utilis\u00e9 dans les soudures dans le secteur de l\u2019\u00e9lectronique et de la fabrication. <\/p>\n<\/div><\/div><\/div>

Le tantale<\/b><\/p>\n

Le tantale est souvent utilis\u00e9 sous forme d\u2019alliage, en particulier dans l\u2019\u00e9lectronique, en raison de ses propri\u00e9t\u00e9s d\u2019isolation thermique. Il est \u00e9galement fr\u00e9quemment utilis\u00e9 dans l\u2019industrie lourde.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>

L\u2019or :<\/b><\/p>\n

Il est souvent utilis\u00e9 en \u00e9lectronique pour sa conductivit\u00e9. Dans l\u2019industrie manufacturi\u00e8re, il est parfois utilis\u00e9 pour son aspect d\u00e9coratif.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n <\/section>\n\n\r\n\r\n

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Ces minerais entrent dans la composition de produits issus de presque tous les secteurs, notamment l\u2019automobile, l\u2019habillement, l\u2019\u00e9lectronique, la construction, la m\u00e9decine et l\u2019a\u00e9rospatiale.<\/p>\n

Bien qu\u2019ils constituent la principale cible des r\u00e9glementations sur les minerais de conflit, les groupes industriels \u00e9largissent d\u00e9sormais leurs efforts \u00e0 d\u2019autres mat\u00e9riaux \u00e0 haut risque, comme le cobalt, notamment en raison de sa forte pr\u00e9sence en RDC.<\/p>\n

Que sont les minerais de conflit\u00a0? <\/span>Lisez notre article pour en savoir plus et d\u00e9couvrir comment d\u00e9terminer s\u2019ils sont dans votre supply chain<\/span><\/a>.\u00a0<\/span><\/p>\n

Aper\u00e7u du r\u00e8glement (UE) sur les minerais de conflit<\/span><\/h2>\n

Quelques faits importants sur le r\u00e8glement (UE) sur les minerais de conflit et ses r\u00e9percussions pour les fabricants\u00a0:<\/span><\/p>\n